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Marques déposées par monsieur KOPILOFF Michel
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FOUTY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOUTY
Monsieur KOPILOFF Michel

Numéro de dépôt :
93469633
Date de dépôt :
26/03/1993
Lieu de dépôt :
DOLE
Date d'expiration :
26/03/2003

Présentation de la marque FOUTY

Déposée le 26 mars 1993 par monsieur KOPILOFF Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOLE), la marque française « FOUTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est monsieur KOPILOFF Michel domicilié(e) 39290 MENOTEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur KOPILOFF Michel - France.

La marque FOUTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469633.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUTY est expirée depuis le 26 mars 2003.

KOPILOFF Michel a également déposé les autres marques suivantes : WATY


Monsieur KOPILOFF Michel - 39290 MENOTEY - France


Monsieur KOPILOFF Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

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